École Nationale de l’Aviation Civile
Maître d’ouvrage
ENAC 31
Tél : 05 62.17.44.77 mail : frederic .lassimonne@enac.fr
Représenté par Frédéric LASSIMONNE
Indicateur
Puissance chaufferie bois : 400 kW
Le projet concerne la majorité des bâtiments pédagogiques et résidentiels du site qui représentent une surface totale SHON de
71 520 m².
La chaufferie bois étudiée vient en appoint du réseau de chaleur de l’université.
Description de la Mission
La mission concerne la réalisation d’une étude de faisabilité de création d’une chaufferie bois énergie sur le site de L’ENAC à TOULOUSE (31) 31), avec c onseil sur le type de montage juridique.
La présente étude a été complété en 2013 par une mission d’AMO pour assister l’ENAC pour le montage administratif et financier en vue de la construction de la chaufferie :
Réalisation au travers d’un m arché d’exploitation avec mise à di sposition d’une unité de production, comportant autorisation d’occupation temporaire du domaine public (AOT
Date de la mission
Août 2012 à février 2013
Les partenaires
Nathalie THIBAUD – Avocate en droit public et droit de l’urbanisme
